CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE
Numéro de dépôt :
1254440
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2003
Présentation de la marque TRANS 670
Déposée le 14 décembre 1983 par CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANS 670 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE, domicilié(e) Zone Industrielle 967, Chemin Pierre-Drevet, 69300 CALUIRE (dossier no 2026788) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2026788) - France.
La marque TRANS 670 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE - Zone Industrielle 967, Chemin Pierre-Drevet, 69300 CALUIRE (dossier no 2026788) - France
CABINET MONNIER - (dossier no 2026788) - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1993 n°2026788 - Publication au BOPI 1993-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Appareils électroniques de contrôle, de surveillance, de mesure et de commande à distance;appareils de protection contre les surtensions d'origine atmosphérique, pour les installations mécaniques, électriques, électroniques, informatiques, notamment dans les domaines de la distribution d'eau, l'assainissement, l'irrigation; hydrologie, chauffage et climatisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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